Marque renouvelée - Marque en non vigueur

X TEE
BERNIER MICHEL

Numéro de dépôt :
3204528
Date de dépôt :
16/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/2023
X TEE de BERNIER MICHEL

Présentation de la marque X TEE

Déposée le 16 janvier 2003 par BERNIER MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « X TEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-08 du 21 février 2003.

Le déposant est BERNIER MICHEL domicilié(e) 4 bis rue de Palestine - 75019 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL BERNIER domicilié(e) 4 bis rue de Palestine - 75019 - PARIS - France.

La marque X TEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3204528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque X TEE est expirée depuis le 16 janvier 2023.

BERNIER MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : la mer est ma terre , ANNE AR BREIZ , OLIA SPORT , OS OLIA SPORT


BERNIER MICHEL - 4 bis rue de Palestine - 75019 - PARIS - France


MICHEL BERNIER - 4 bis rue de Palestine - 75019 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-25

Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2013 n°2518254 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-01-09

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